Pour l’état il existe trois grands type de revenus : revenus du travail revenus locatifs revenus des placements financiers.
Chacun d’entre eux est imposable selon des règles bien particulières doit voici les grandes lignes. ….
Les revenus du travail : que l’on soit salarié ou à son compte bercy vous permet de déduire de vos revenus d’activité, c'est-à-dire le net à payer de la feuille de paie pour des salariés ou les factures et honoraires hors tva pour les indépendants, les charges afférentes à votre activité. Pour les salariés n’ayants pas opté pour le forfait réel l’état vous octroi un abattement forfaire de 10%. Les indépendants eux, peuvent soustraire l’ensemble de leurs frais et charges de fonctionnement. Dans les deux cas ce calcul conduit à l’obtention du net imposable.
Selon le montant du net imposable compris entre le 01 janvier et le 31 décembre de l’année l’état se livre à un calcul relativement simple faisant intervenir le nombre personnes à charge pour le foyer fiscal. Plus le net imposable est élevé plus le pourcentage des revenus réclamés par le trésor public est élevé. Selon la nouvelle loi de finance concernant les revenus 2006 les tranches sont les suivantes (5.5%; 14%; 30%; 40%). On parle de tranche marginale d’imposition car seuls les revenus à la marge (c'est-à-dire supplémentaires) sont taxés selon le pourcentage indiqué.
Les revenus locatifs : En dehors des revenus spécifiques du statut du loueur meublé (voir défiscalisation dans la barre de menu) imposables au titre des BIC : bénéfices industriels et commerciaux, les revenus locatifs communément appelés revenus fonciers font l’objet d’un pré calcul de bercy mettant en balance les entrées (les loyers bruts) et les sorties (les charges afférentes a l’exploitation des bien loués). Le résultat de cette balance détermine le positif foncier ( si les revenus sont supérieurs aux dépenses ) ou le deficit foncier si les revenus sont inférieurs aux dépenses . Dans les deux cas le résultat foncier est reporté (ou imputé) sur le haut des revenus du travail et vient donc augmenter ou diminuer le net imposable. (cf. revenus du travail).
L’objectif d’une opération de défiscalisation est donc de créer du déficit foncier ou de diminuer le positif foncier existant, puisqu’il existe une passerelle entre les revenus fonciers et les revenus du travail.
Les revenus des placements liquides
Les revenus des placements liquides sont taxés sur la partie des plus values réalisées. D’une manière générale les plus values sont taxées à 11% (csg – crds) + 16 % ( au titre des plus values ) % = soit au total 27% . Certains produits types assurance vie pea ou pee bénéficient dans certaines conditions de l’exonération de la partie à 16%.
revenus du travail
